Entre les transporteurs qui paient trop cher leurs primes d’assurances et ceux qui se font surprendre au premier accident parce qu’ils sont mal couverts, tous les cas de figure sont possibles. En matière d’assurances, il faut surtout appliquer la sentence de Socrate (« Connais-toi toi-même ») et évaluer correctement son profil de risque. Un calcul qu’un bon courtier doit pouvoir faire avec son client.

Dans le cadre de cet article, nous ne mettrons pas l’accent sur la nécessité d’une bonne politique de prévention des risques, mais bien sur les points spécifiquement liés aux polices d’assurance elles-mêmes.

Chaque entreprise de transport devrait, dans un monde idéal, procéder à une analyse de son profil de risque et adapter ses polices d’assurance en fonction de ce profil. Une telle analyse doit être réalisée pour chaque type d’activité et être régulièrement mise à jour. Il existe plusieurs méthodes pour le faire, dont la méthode Kinney. En tout état de cause, l’assureur et/ou le courtier disposent de l’expertise nécessaire, mais il est important de bien leur faire comprendre comment fonctionne l’entreprise. Celui qui considère l’assureur comme un mal nécessaire ne doit pas s’attendre à une couverture idéale.

Prévoir les cas spécifiques

Quel que soit le type de police, c’est en effet toujours dans les détails que se cache le diable. Prenons la RC Véhicules. « Le dépannage et l’assistance, par exemple, sont des matières peu appréciées des assureurs parce qu’elles nécessitent beaucoup d’énergie », expliquait Baudouin Poncelet (Mercurius Insurance Brokers) devant un panel de transporteurs réunis par l’UPTR. « Nous insistons donc auprès de nos assureurs partenaires pour avoir des systèmes d’assistance efficaces, même en cas de panne. » Le courtier professionnel saura, en fonction du matériel de transport plus ou moins spécifique, comment compléter les conditions générales ou particulières pour qu’aucun risque ne soit oublié (un basculement de benne ou un ‘effet berlingot’ dans une citerne par exemple). « Selon le cas, le problème pourra être évité soit au titre de dommage accidentel dans la police omnium, soit via une assurance ‘bris de machine’ spécifique », explique Baudouin Poncelet.

Le même phénomène peut se produire dans le cas de l’assurance CMR. Bien sûr, cette assurance couvre le transporteur pour les dommages subis par la marchandise, mais les droits de tirage spéciaux (DTS, soit 11,6 EUR/kg) sont souvent insuffisants par rapport à la valeur de la marchandise transportée. « Si vous transportez par exemple de manière exceptionnelle des marchandises de plus grande valeur et que vous n’avez pas fait modifier votre police d’assurance CMR en conséquence, vous ne serez pas suffisamment indemnisé en cas de dégât à la marchandise », explique Gérald Beauduin (Mercurius). Un tel cas de figure peut pourtant se présenter régulièrement, notamment dans le cas de frets de retour trouvés via l’une ou l’autre place de marché.

Autre cas de figure : les opérations de chargement et de déchargement qui ne sont pas systématiquement couvertes. Baudouin Poncelet conseille donc de vérifier qu’il n’existe aucune zone floue entre la CMR et l’assurance RC Exploitation : « Il faut être extrêmement précis : « Si vous chargez une benne basculante alors que le véhicule ne bouge pas, vous ne pouvez être couvert que par votre RC Exploitation parce que l’assurance CMR ne vous couvre que pendant que le véhicule est en mouvement. »

La RC exploitation

Les contrats en responsabilité civile sont souvent plus complexes et doivent être adaptés à la fois au type de marchandises transportées et aux relations que l’entreprise entretient avec des tiers. « Avant de proposer un produit d’assurance, nous allons toujours poser beaucoup de questions au transporteur sur les aspects juridiques des conventions qu’il entretient avec certains de ses clients et / ou avec ses sous-traitants. », explique Baudouin Poncelet.

Il cite notamment le secteur du recyclage où il est devenu très difficile depuis quelques années de trouver une couverture correcte : « Les assureurs détestent ce secteur parce que les statistiques y sont désastreuses. Si vous transportez des effluents agricoles destinés à être valorisés mais que votre camion perd son chargement et que les boues que vous transportez causent un dommage environnemental, vous n’êtes pas couvert par l’assurance CMR puisque celle-ci ne vise que la marchandise elle-même. Il faudra donc pouvoir se reposer sur une police RC Exploitation bien écrite qui couvrira le nettoyage et les conséquences sur l’environnement. Si votre contrat ne prévoit pas la couverture des ces dégâts, vous pouvez mettre la rentabilité de votre entreprise en grand danger en cas de sinistre. » En fonction des produits transportés, il s’agira donc d’adapter les contrats avec les extensions de couverture nécessaires.

Risques liés aux personnes

Mais une entreprise de transport, c’est avant tout un groupe d’humains qui réalisent un certain nombre de tâches. Les chauffeurs, en particulier, sont soumis à des contraintes physiques particulières qui sont génératrices de problèmes de santé particuliers (maux de dos p.ex.) ou de dangers spécifiques comme la descente de la cabine ou la manipulation d’outils de chargement. Ces risques sont couverts par des assurances obligatoires (accidents du travail pour le personnel ouvrier et employé), mais le grand oublié du système est souvent le patron lui-même. Que se passe-t-il par exemple en cas d’accident survenu en privé qui génère une incapacité de travail temporaire ou permanente ? Il s’agit alors à la fois de garantir la continuité de l’entreprise et la continuité des revenus pour l’entrepreneur.

« Il faut également ne pas oublier la responsabilité de l’entrepreneur en tant qu’administrateur de société. Certains actes de gestion, comme un licenciement, peuvent être constitutifs d’une faute », poursuit Gérald Beauduin, qui cite également le cas d’un contrat non rentable qui mettrait l’avenir de l’entreprise en danger, mais surtout un cas beaucoup plus fréquent qu’il n’y paraît : lorsqu’il apparaît que l’entreprise n’a pas suffisamment formé un chauffeur à l’accomplissement de certaines tâches et que le chauffeur a eu un accident lié à ces tâches.

Dans ce cas, il s’agit dans un cas extrême de protéger son patrimoine privé (ce que peut faire une police d’assurance spécifique), mais surtout de travailler en amont à la prévention du risque.

Nouveaux risques

Enfin (et sans entrer dans le cas des entreprises de transport qui réalisent aussi du stockage, ce qui nécessite des polices tout à fait particulières pour couvrir le patrimoine), de nouvelles formes de risque sont apparues ces dernières années, à commencer par les risques électroniques et informatiques. Plus le secteur se digitalise, plus les entreprises de transport deviennent ‘à risque’ : un fichier
clients, des informations sur les tarifs, mais surtout les données à caractère personnel sont des proies tentantes.

De nouvelles polices ‘tous risques informatiques’ existent, mais autant le dire tout de suite : les assureurs se montrent aussi de plus en plus exigeants quant aux mesures de prévention à mettre en place. Rien de neuf sous le soleil donc puisque c’est exactement ce qu’il se passe pour les polices d’assurances classiques.

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Impact sur les chauffeurs

Le montant de la franchise peut avoir un impact sur le comportement des chauffeurs. Si chaque sinistre fait l’objet d’une déclaration auprès de la compagnie d’assurance, il est plus facile de systématiser un moment de debriefing avec le chauffeur. Si l’entreprise couvre certains sinistres elle-même (et / ou si elle effectue les réparations elle-même), le risque existe que l’incident ne soit pas
analysé et donc qu’un éventuel comportement à risque du chauffeur ne soit pas repéré. Dans tous les cas, il convient donc d’organiser un debriefing de chaque sinistre avec le chauffeur.

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Le marché de l’assurance transport en Belgique

110,8 millions EUR

C’est le montant total des primes d’assurances payées en 2021 en Belgique au titre de l’assurance transport.